LES CONSEILS MUNICIPAUX

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 25 mai 2012  à 18h au Pôle social (place Pommerol)

Réunion publique du Conseil Municipal  (1er étage, salle de réunion)

Ouvert au public

 Le Conseil Municipal débutera exceptionnellement à 18 heures par une présentation du budget 2012 de Clermont Communauté par Monsieur François RAGE (Vice Président en charge des finances).

  L’ordre du jour est le suivant :

Finances

  1- Instauration de la TLPE

  2- Tarifs Restaurant scolaire

  3- Tarifs repas Restaurant Octave Archimbaud

  4- Règlement en section d’investissement

  5- Demande de subvention

  6- Encaissement de chèque

  7- Chantier été 2012

Personnel

  8- Modification du tableau des effectifs - Promotion interne

Urbanisme  / Foncier

  9- Règlement de voirie

10- Délégation du droit de préemption à l’EPF-SMAF

11- Vente de parcelles communales à l’OPHIS

Divers

12- Convention de mutualisation avec Clermont Communauté

13- Constitution de la liste préparatoire pour le jury d’Assises

Questions diverses